La prochaine séance du Conseil Municipal de la Commune
du Bernard se réunira en session ordinaire à la Mairie, le Jeudi 22 août 2024 à 19h00.

L’ordre du jour sera le suivant :
FINANCES :
1. Modification des restes à réaliser du Compte Administratif 2023
2. Budget Principal : Décision Modificative n°1
COMMANDE PUBLIQUE :
3. Réhabilitation du bar-restaurant LE DOLMEN : Avenants n°3 au lot 7 Menuiseries Bois
et au lot 13 Electricité Courants Faibles
BATIMENTS :
4. Protocole d’accord transactionnel avec la MAAF concernant les infiltrations à la
Mairie
AFFAIRES GENERALES :
5. SIVU Piste d’éducation routière : Modification des statuts
INTERCOMMUNALITE :
6. Modification des statuts
AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES :
7. Engagement de principe dans le projet de coopération pour l’approvisionnement des
repas du restaurant scolaire auprès de la future unité de production de Talmont-Saint-Hilaire
RESSOURCES HUMAINES :
8. Convention de mise à disposition d’un agent technique avec la Commune de Saint-Benoist-sur-Mer
9. Création d’un emploi d’adjoint administratif de 2ème classe
FONCIER :
10. Acquisition des parcelles AD 99, 271 et 272 situées Rue de l’Océan
11. Désaffectation et aliénation des chemins ruraux ZN100P et ZN102
12. Déclassement et cession d’une partie du parking de l’ancienne salle des fêtes
VOIRIE :
13. Convention d’occupation du domaine public pour l’installation d’une semi-remorque
à l’atelier municipal
QUESTIONS DIVERSES