La prochaine séance du Conseil Municipal de la Commune
du Bernard se réunira, en session ordinaire à la Mairie, le Jeudi 26 Septembre 2024 à
20h30.
L’ordre du jour sera le suivant :
FINANCES :
1. Subvention 2022 à l’association de Gymnastique Volontaire
AFFAIRES GENERALES :
2. Mise à jour de la convention de mise à disposition d’un délégué à la protection des
données avec le syndicat mixte e-Collectivités
INTERCOMMUNALITE :
3. Rapport annuel 2023 sur le prix et la qualité du service public de l’eau et
l’assainissement
AFFAIRES SCOLAIRES ET PERISCOLAIRES :
4. Voyage à Paris : Programme et financement
RESSOURCES HUMAINES :
5. Modification du temps de travail d’un agent périscolaire et d’un agent d‘entretien
FONCIER :
6. Location de la maison située 3 Rue de l’Océan
QUESTIONS DIVERSES

convocation CM du 26 septembre 2024